Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.Com.M Bien fait
CADORET Jean-François

Numéro de dépôt :
99806536
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque C.Com.M Bien fait

Déposée le 4 août 1999 par CADORET Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C.Com.M Bien fait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est CADORET Jean-François, domicilié(e) Route de Verberie, 60700 Pontpoint - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADORET Jean-François - France.

La marque C.Com.M Bien fait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.Com.M Bien fait est expirée depuis le 4 août 2009.

CADORET Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-FRANÇOIS CADORET , COM . E , E . COM . M , COM . M , L.Com.M


CADORET Jean-François - Route de Verberie, 60700 Pontpoint - France


CADORET Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; glaces (miroirs), cadres Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.